1er cas : opération sous coordination SPS de niveau 3 ;

- Le PGC simplifié SPS est à établir par le coordonnateur SPS, pour une opération dont le volume de travaux est inférieur à 500 H-jour, faisant intervenir plusieurs entreprises, et comportant des travaux à risques particuliers (exposition à des substances chimiques nécessitant une surveillance médicale) art. R. 4532.52 à R. 4532.55 ;
- Le plan de retrait d’amiante est à établir, il peut être annexé au PGC simplifié.

2éme cas : opération sans coordination SPS :

- Le PGC SPS simplifié n’a pas lieu d’être ;
- Le plan de retrait d’amiante est à établir.

Oui, voici la liste de travaux à risques particuliers pour lesquels un PGC simplifié est nécessaire dans le cas de coordination SPS de niveau 3 :

1- Travaux présentant des risques particulièrement aggravés, par la nature de l'activité ou des procédés mis en œuvre ou par l'environnement du poste de travail ou de l'ouvrage exposant les travailleurs :à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, ou à un risque d'ensevelissement ou d'enlisement ;

2- Travaux exposant les travailleurs à des substances chimiques ou à des agents biologiques nécessitant une surveillance médicale ;

3- Travaux de retrait ou de confinement de l'amiante

4- Travaux exposant à des radiations ionisantes en zone contrôlée ou surveillée ;

5- Travaux exposant les travailleurs au contact de pièces nues sous tension supérieure à la très basse tension (TBT) et travaux à proximité des lignes électriques de HTB aériennes ou enterrées ;

6- Travaux exposant les travailleurs à un risque de noyade ;

7- Travaux de puits, de terrassements souterrains, de tunnels, de reprise en sous-œuvre ;

8- Travaux en plongée appareillée ;

9- Travaux en milieu hyperbare ;

10- Travaux de démolition, de déconstruction, de réhabilitation, impliquant les structures porteuses d'un ouvrage ou d'une partie d'ouvrage d'un volume initial hors œuvre supérieur à 200 mètres cubes ;

11- Travaux comportant l'usage d'explosifs ;

12- Travaux de montage ou de démontage d'éléments préfabriqués lourds ;

13- Travaux comportant le recours à des appareils de levage d'une capacité supérieure à 60 t/m, tels que grues mobiles ou grues à tour

Le plan de prévention est un document :
- établi lorsqu'une entreprise fait appel à une entreprise extérieure pour effectuer des travaux et que cela entraîne de la co-activité ;
- évaluant les risques liés à cette intervention ;
- réalisé par l’entreprise accueillante avec l’entreprise extérieure ;
- qui détermine les mesures de prévention à mettre en œuvre pour limiter l’impact de la co-activité.
 

Le plan général de coordination PGC est un document :
- établi par le coordonnateur SPS (Sécurité et protection de la santé) sous la responsabilité du maître d’ouvrage lorsqu’un chantier de BTP réunit plusieurs entreprises ;
- définissant les mesures générales de prévention, notamment les voies de circulation, les moyens communs et les installations d’hygiène et de restauration ;
- qui harmonise les mesures comprises dans les PPSPS (Plan particulier de sécurité et de protection de la santé) rédigés par les entreprises du chantier.